Information légale
Merci de visiter la page d'informations juridiques. Cette page contient des informations juridiques détaillées sur notre entreprise, nos marques, nos droits d'auteur et notre propriété intellectuelle.
Notre entreprise
'BeaverPad™ Canada', également connu sous le nom de 'Canadaian Eager McBeaver Future Gadgets' est une société enregistrée en vertu de la Loi sur l'enregistrement des noms commerciaux au Canada.
Nos marques commerciales
'BeaverPad™' est une marque déposée appartenant à notre société, et nous nous réservons tous les droits sur notre marque. L'utilisation de notre marque à quelque fin que ce soit sans autorisation est strictement interdite. Tout individu ou groupe qui se livre à des activités telles que l'utilisation de notre marque, de notre logo, de notre nom commercial et de nos informations sans autorisation, ou qui se livre à des activités liées à la violation de la marque ; à la violation des droits d'auteur ou à toute autre activité illégale qui porte atteinte à notre marque ou qui nuit à notre entreprise financièrement ou autrement, fera l'objet de mesures juridiques appropriées de la part de notre société.
Droits de propriété intellectuelle
Tout le contenu de notre site Web, y compris, mais sans s'y limiter, les photos de produits, les vidéos, la musique, les descriptions, le matériel de marketing, sont des propriétés de BeaverPad™ Canada, aucun contenu de notre site Web ne doit être utilisé sans permission. Tout individu ou groupe qui utilise l'un de nos matériaux sans permission fera l'objet d'une action en justice de la part de notre société.
Marques et produits de tiers
Toutes les marques de tiers et tous les contenus de produits présentés sur notre site web sont la propriété de leurs propriétaires respectifs et sont utilisés sur notre site web avec l'autorisation de leurs propriétaires respectifs ou proviennent du domaine public. Toute personne ou groupe souhaitant utiliser un contenu de notre site web appartenant à un tiers doit obtenir l'autorisation de ses propriétaires respectifs.
